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Consignes DHL Express Import : Canada

Consignes d'expédition, interdictions et restrictions en vigueur à prendre en compte lors de la réalisation d'envois express vers Canada.

Marchandises interdites en Canada

Expédition de marchandises - Ce qu'il faut savoir

Certaines marchandises sont considérées comme « Non Document » et doivent être accompagnées d'une facture et, dans certains cas, de documents douaniers supplémentaires. D'autres marchandises sont simplement considérées comme « Document » et ne nécessitent qu'une lettre de transport DHL. La liste suivante vous explique ce que vous devez faire pour expédier divers types de marchandises.

Marchandises dites « Documents » (connaissement de DHL seulement)

(Liste des marchandises locales)
Dépliants et brochures publicitaires
Billets d’avion, stock vierge (instrument négociable)
Billets d’avion, délivrés/validés
Rapports annuels
Formulaires vierges
Livrets, dépliants (non publicitaires)
Cartes de visite
Calendriers
Chèques, caissier (instrument négociable)
Chèques de banque (instrument négociable)
Imprimés d’ordinateur
Actes formalistes
Documents généraux d’affaires
Factures, non vierges
Manuscrits
Pamphlets, dépliants
Photos dans le cadre de rapports d’activités
Listes de prix
Horaires d’expédition
All: Les mots « non contaminés » (not contaminated) doivent obligatoirement être indiqués sur le connaissement et autres documents. Doit également respecter tous les règlements de l’IATA concernant le transport. Il est possible que Santé Canada fasse une inspection.
Formulaires vierges: La valeur minimale acceptée pour les envois DOX correspond au coût de production des documents. Pour les envois DOX non commerciaux (pas de vente ou COMAT), la valeur généralement acceptée est de 0,04 $ CA du kg. La valeur maximale pour les DOC est 20 $ CA (approx. 17,50 $ US). En cas de valeur supérieure, l’envoi doit être acheminé comme WPX à toutes les villes-portes canadiennes.
Listes de prix, Factures, non vierges: Ne peut pas être dédouané par DHL. Strictement réglementé par une agence gouvernementale.

Marchandises pour lesquelles vous devez communiquer avec le Service à la clientèle locale afin de clarifier les exigences d'expédition

(Liste des marchandises locales)
Boissons alcoolisées: Ne peut pas être dédouané par DHL. Doit être dédouané par un courtier extérieur désigné par une agence gouvernementale locale désignée. Ne peut être acheminé DDP (rendu droits acquités). Cela comprend l’importation à des fins personnelles.
Spécimens médicaux: Les mots « non contaminés » (not contamined) doivent obligatoirement être indiqués sur le connaissement et autres documents. Doit également respecter tous les règlements de l’IATA concernant le transport. Il est possible que Santé Canada fasse une inspection.
Passeports, Demandes de visa: Les passeports seront inspectés par l’Agence des services frontalies du Canada (Douanes) à l’arrivée; il peut s’ensuivre des retards de dédouanement ou de livraison.
Effets personnels: Doit être dédouané par le destinataire réel. Ne peut pas être dédouané par DHL ou un courtier extérieur à moins que le destinataire ne soit prêt à payer les droits et douanes calculées d’après la valeur établie par les douanes à la suite de l’inspection.
Tabac: Ne peut pas être dédouané par DHL. Strictement réglementé par une agence gouvernementale.
Toutes les autres marchandises sont par nature considérées comme "Non Document" et doivent être accompagnées d'une lettre de transport DHL et d'une facture.